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Conseil Municipal

Conseil Municipal

21 octobre 2021

Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente à Malemort (derrière la Mairie) le jeudi 21 octobre 2021 à 18h30.

ORDRE DU JOUR

  • Présentation et installation de deux nouveaux conseillers municipaux.

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2021

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT 


I- AFFAIRES GENERALES :

  1. Centre Communal d’Action Sociale – représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Régie Malemort Organisation - représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  3. EPCC L’Empreinte – Scène nationale Brive-Tulle - représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Commissions municipales - représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- URBANISME :

  1. Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Malemort-sur-Corrèze : bilan de la concertation et arrêt du projet (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de Venarsal : bilan de la concertation et arrêt du projet (Rapporteur : Monsieur MANIERE)

  3. Adhésion de la commune dans le programme OPAH-ORT avec la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Labellisation Territoire Vélo (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Adoption des frais de scolarité 2020-2021 à payer par les communes extérieures (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  2. Acceptation des frais de scolarité à payer à la commune de Cosnac (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  3. Décision modificative (Rapporteur : Madame DUCLOS)

  4. Approbation du plan de vente de logements d’habitation à loyers modérés de Corrèze Habitat (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  5. Attribution d’un mandat spécial au Maire pour assister au Congrès des Maires de France 2021 (Rapporteur : Madame DUCLOS)

  6. Dispositif de dynamisation des commerces de proximité (Rapporteur : Monsieur MARCOS)

  7. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Danse en Partance (Rapporteur : Madame PICON-CHENE)

  8. Acceptation d’un legs à usage culturel (Rapporteur : Madame PICON-CHENE)

  9. Révision de la taxe d’aménagement (Rapporteur : Madame DUCLOS)

 
IV- PERSONNEL :

  1. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  2. Créations d’emplois (Rapporteur : Madame DUCLOS)

  3. Créations d’emplois (Rapporteur : Madame DUCLOS)

  4. Créations d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
V- TRAVAUX :

  1. Dénomination de voie (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Dénomination de voie (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  3. Dénomination de voie (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  4. Intégration de voie dans le référentiel adresses communal (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  5. Modification de nom de voie à Venarsal (Rapporteur : Monsieur MANIERE)

  6. Dénomination de voie à Venarsal (Rapporteur : Monsieur MANIERE)


 
QUESTIONS DIVERSES

  • Questions orales

  • Informations

 


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