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Conseil Municipal

Conseil Municipal

25 février 2021

Le Conseil Municipal se réunira à la salle Jean Ferrat à Malemort (chemin de Dominique – zone artisanale du Tour de Loyre) le jeudi 25 février 2021 à 18h30.

 

ORDRE DU JOUR

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

    > Intervention de Pascal Coste, Président du Conseil Départemental, concernant le contournement de Malemort

  • Approbation des procès-verbaux des 19 novembre et 17 décembre 2020

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

    > Présentation du Projet d'Aménagement et de Dévéloppement Durable (PADD)



I- URBANISME :

  1. Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Malemort-sur-Corrèze : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n°122 située 4 avenue Jean Jaurès (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
 
II- TRAVAUX :

  1. Dénomination de voie – Impasse de Montemart (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

 
 
III- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Adoption de l’avenant n°4 au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Adoption de l’avenant n°1 à la convention relative à l’attribution d’une aide du FEADER pour la construction du nouvel ALSH de Puymaret (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  3. Renouvellement de l’exonération des droits de place et de stationnement pour les activités commerciales pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire (Rapporteur : Monsieur DONADIEU)
  4. Convention de coopération décentralisée avec la communauté rurale de Sakal (Rapporteur : Madame PICON-CHENE)
  5. Vote du débat d’orientation budgétaire (Rapporteur : Madame DUCLOS)

 
 
IV- JEUNESSE :

  1. Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour le prolongement en 2020 du "Contrat Enfance Jeunesse" (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  2. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine pour le dispositif "DestiNAction" 2021-2022 (Rapporteur : Monsieur MAZERON)


 
QUESTIONS DIVERSES

  • Questions orales

  • Informations



INDICATIONS PARTICULIERES LIEES AU COVID-19

Accès limité : 

  • Seuls les agents nécessaires à l’organisation des débats, à la sonorisation et à l’enregistrement pourront être présents ainsi que le personnel affecté à la sécurité incendie.

  • Une table sera réservée à la presse.

  • 15 personnes maximum.

 
Publicité de la séance :

 
Prévoir : 

  • son stylo Bic (bleu ou noir)

  • sa propre bouteille d’eau, si nécessaire

  • ses moyens de protection individuels (gants, masque, gel hydro-alcoolique)