Conseil Municipal

Conseil Municipal
25 février 2021Le Conseil Municipal se réunira à la salle Jean Ferrat à Malemort (chemin de Dominique – zone artisanale du Tour de Loyre) le jeudi 25 février 2021 à 18h30.
ORDRE DU JOUR
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Désignation du secrétaire de séance
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Appel nominatif
> Intervention de Pascal Coste, Président du Conseil Départemental, concernant le contournement de Malemort -
Approbation des procès-verbaux des 19 novembre et 17 décembre 2020
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Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
> Présentation du Projet d'Aménagement et de Dévéloppement Durable (PADD)
I- URBANISME :
- Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Malemort-sur-Corrèze : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
- Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n°122 située 4 avenue Jean Jaurès (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
II- TRAVAUX :
- Dénomination de voie – Impasse de Montemart (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
III- AFFAIRES FINANCIERES :
- Adoption de l’avenant n°4 au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
- Adoption de l’avenant n°1 à la convention relative à l’attribution d’une aide du FEADER pour la construction du nouvel ALSH de Puymaret (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
- Renouvellement de l’exonération des droits de place et de stationnement pour les activités commerciales pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire (Rapporteur : Monsieur DONADIEU)
- Convention de coopération décentralisée avec la communauté rurale de Sakal (Rapporteur : Madame PICON-CHENE)
- Vote du débat d’orientation budgétaire (Rapporteur : Madame DUCLOS)
IV- JEUNESSE :
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour le prolongement en 2020 du "Contrat Enfance Jeunesse" (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
- Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine pour le dispositif "DestiNAction" 2021-2022 (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
QUESTIONS DIVERSES
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Questions orales
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Informations
INDICATIONS PARTICULIERES LIEES AU COVID-19
Accès limité :
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Seuls les agents nécessaires à l’organisation des débats, à la sonorisation et à l’enregistrement pourront être présents ainsi que le personnel affecté à la sécurité incendie.
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Une table sera réservée à la presse.
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15 personnes maximum.
Publicité de la séance :
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Retransmission de la séance en direct sur la page Facebook de la Ville de Malemort en activant le lien suivant : https://www.facebook.com/VilledeMalemort/
Prévoir :
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son stylo Bic (bleu ou noir)
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sa propre bouteille d’eau, si nécessaire
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ses moyens de protection individuels (gants, masque, gel hydro-alcoolique)