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Conseil Municipal

Conseil Municipal

01 avril 2021

Le Conseil Municipal se réunira à la salle Jean Ferrat à Malemort (chemin de Dominique – zone artisanale du Tour de Loyre) le jeudi 1er avril 2021 à 18h30.

 

ORDRE DU JOUR

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation du procès-verbal du 25 février 2021

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT 

 


I- AFFAIRES GENERALES :

  1. Modification des statuts de la FDEE 19 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- URBANISME :

  1. Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Malemort-sur-Corrèze : bilan de la concertation et arrêt du projet (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Intégration dans le domaine public de la parcelle cadastrée section A n°1408 correspondant à l’impasse des Champs et de la parcelle cadastrée section A n°1376 correspondant à la rue de la Gudet, à Venarsal (Rapporteur : Monsieur MANIERE)
  4. Cession de la parcelle cadastrée section AW n°378 située au Peyroux (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- TRAVAUX :

  1. Approbation d’une convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle cadastrée section AB n°354 pour l’autorisation de passage d’une canalisation d’eaux pluviales au lieu-dit Combe la Barge (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


IV- AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE :

  1. Rythmes scolaires : demande de dérogation de l’organisation scolaire, rentrée 2021-2022 (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  2. Convention Territoriale Globale (CTG) 2021-2025 (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- PERSONNEL :

  1. Tableau des effectifs 2021 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  2. Droit à la formation des élus (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  3. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  4. Ouverture d’un emploi d’agent de maîtrise à un agent contractuel (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  5. Indemnités élections – délibération de principe (Rapporteur : Monsieur VERGNIOLE)
  6. Autorisation d’avoir recours aux heures supplémentaires et/ou complémentaires (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  7. Accueil et gratification financière des stagiaires de l’enseignement (Rapporteur : Madame DUCLOS)

 
VI- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Approbation du compte de gestion du Trésorier 2020 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  2. Examen et vote du compte administratif 2020 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  3. Adoption du bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2020 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  4. Affectation des résultats 2020 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  5. Vote du budget primitif 2021 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  6. Adoption des taux de la fiscalité 2021 (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  7. Attribution des subventions aux associations 2021 (Rapporteurs : Madame PICON-CHENE et Monsieur SERRE)
  8. Adoption de la participation fiscalisée à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (Rapporteur : Madame DUCLOS)
  9. Adoption de la contractualisation 2021-2023 avec le département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur le MAIRE) 


 
QUESTIONS DIVERSES

  • Questions orales

  • Informations


INDICATIONS PARTICULIERES LIEES AU COVID-19

Accès limité : 

  • Seuls les agents nécessaires à l’organisation des débats, à la sonorisation et à l’enregistrement pourront être présents ainsi que le personnel affecté à la sécurité incendie.

  • Une table sera réservée à la presse.

  • 15 personnes maximum.

 
Publicité de la séance :

 
Prévoir : 

  • son stylo Bic (bleu ou noir)

  • sa propre bouteille d’eau, si nécessaire

  • ses moyens de protection individuels (gants, masque, gel hydro-alcoolique)