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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

23 février 2023


Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal de la mairie à Malemort le jeudi 23 février 2023 à 18h30
 

  • Présentation et installation de Monsieur Norbert NEYRET, conseiller municipal, en remplacement de Monsieur Patrice MARCHOU.
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Appel nominatif
  • Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

I- AFFAIRES GENERALES :
  1. Commissions municipales – représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur le Maire)
 
II- AFFAIRES FINANCIERES :"
  1. Adoption du règlement budgétaire et financier (dans le cadre du passage à la M57)(Rapporteur : Madame Duclos)
  2. Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (Rapporteur : Madame Duclos)
  3. Adoption de la contractualisation départementale 2023-2025 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
 
III- AFFAIRES EDUCATION –JEUNESSE - RESTAURATION :
  1. Dénonciation de la convention avec la CAF de la prestation de service Alsh « Accueil Adolescents » (Rapporteur : Monsieur Mazeron)
 
IV- URBANISME :
  1. Approbation d’une convention de transfert des équipements communs du lotissement
    « Le Hameau du Peyroux » dans le domaine public communal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
 
V- DEVELOPPEMENT DURABLE :
  1. Approbation de deux conventions d’implantation et d’usage – Conteneurs enterrés, semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Rapporteur : Monsieur Donadieu)
 
QUESTIONS DIVERSES
  • Questions orales
  • Informations
  • Point sur les travaux « Cœur de Ville »