CONSEIL MUNICIPAL

23 février 2023

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal de la mairie à Malemort le jeudi 23 février 2023 à 18h30

Présentation et installation de Monsieur Norbert NEYRET, conseiller municipal, en remplacement de Monsieur Patrice MARCHOU.
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominatif
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

I- AFFAIRES GENERALES :

Commissions municipales – représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur le Maire)

II- AFFAIRES FINANCIERES :"

Adoption du règlement budgétaire et financier (dans le cadre du passage à la M57)(Rapporteur : Madame Duclos)
Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (Rapporteur : Madame Duclos)
Adoption de la contractualisation départementale 2023-2025 (Rapporteur : Monsieur le Maire)

III- AFFAIRES EDUCATION –JEUNESSE - RESTAURATION :

Dénonciation de la convention avec la CAF de la prestation de service Alsh « Accueil Adolescents » (Rapporteur : Monsieur Mazeron)

IV- URBANISME :

Approbation d’une convention de transfert des équipements communs du lotissement
« Le Hameau du Peyroux » dans le domaine public communal (Rapporteur : Monsieur le Maire)

V- DEVELOPPEMENT DURABLE :

Approbation de deux conventions d’implantation et d’usage – Conteneurs enterrés, semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Rapporteur : Monsieur Donadieu)

QUESTIONS DIVERSES