CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL
23 février 2023
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal de la mairie à Malemort le jeudi 23 février 2023 à 18h30
- Présentation et installation de Monsieur Norbert NEYRET, conseiller municipal, en remplacement de Monsieur Patrice MARCHOU.
- Désignation du secrétaire de séance
- Appel nominatif
- Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
- Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
I- AFFAIRES GENERALES :
- Commissions municipales – représentation de la commune (Rapporteur : Monsieur le Maire)
II- AFFAIRES FINANCIERES :"
- Adoption du règlement budgétaire et financier (dans le cadre du passage à la M57)(Rapporteur : Madame Duclos)
- Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (Rapporteur : Madame Duclos)
- Adoption de la contractualisation départementale 2023-2025 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
III- AFFAIRES EDUCATION –JEUNESSE - RESTAURATION :
- Dénonciation de la convention avec la CAF de la prestation de service Alsh « Accueil Adolescents » (Rapporteur : Monsieur Mazeron)
IV- URBANISME :
-
Approbation d’une convention de transfert des équipements communs du lotissement
« Le Hameau du Peyroux » dans le domaine public communal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
V- DEVELOPPEMENT DURABLE :
- Approbation de deux conventions d’implantation et d’usage – Conteneurs enterrés, semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Rapporteur : Monsieur Donadieu)
QUESTIONS DIVERSES
- Questions orales
- Informations
- Point sur les travaux « Cœur de Ville »