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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

06 avril 2023
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal de la mairie à Malemort le jeudi 6 avril 2023 à 18h30
 
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Appel nominatif
  • Approbation du procès-verbal du 23 février 2023
  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
 
I- URBANISME :
  1. Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) : approbation de l’avenant n°2 relatif à l’intégration de la commune de Malemort (Rapporteur : Monsieur Marcos)
  2. Adoption d’un Projet Urbain Partenarial avec la société Polygone pour la réalisation d’un lotissement à la Pommeraie (Rapporteur : Madame Picard)
  3. Cession des parcelles cadastrées section 282 A 1635 et 282 A 1636 situées Impasse du Champ Grand à Venarsal – Commune de Malemort (Rapporteur : Monsieur Manière)
 
II- AFFAIRES EDUCATION – JEUNESSE - RESTAURATION :
  1. Convention pour la fourniture de repas avec la société Babilou (Rapporteur : Monsieur Avril)
 
III- PERSONNEL :
  1. Tableau des effectifs 2023 (Rapporteur : Madame Duclos)
  2. Créations d’emplois pour la période estivale (Rapporteur : Madame Duclos)
  3. Droit à la formation des élus (Rapporteur : Madame Roche)
 
 IV- TRAVAUX :
  1. Renouvellement de la convention de prestations de services avec la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive pour l’entretien des zones d’activités (Rapporteur : Monsieur Mammola)
 
V- AFFAIRES FINANCIERES :
  1. Approbation du compte de gestion du Trésorier 2022 (Rapporteur : Madame Duclos)
  2. Examen et vote du compte administratif 2022 (Rapporteur : Madame Duclos)
  3. Adoption du bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2022 (Rapporteur : Madame Duclos)
  4. Affectation des résultats 2022 (Rapporteur : Madame Duclos)
  5. Vote du budget primitif 2023 (Rapporteur : Madame Duclos)
  6. Adoption des taux de la fiscalité 2023 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  7. Attribution des subventions aux associations 2023 (Rapporteurs : Madame Picon-Chêne et Monsieur Serre)
  8. Adoption de la participation fiscalisée à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (Rapporteur : Madame Duclos)
  9. Cession de matériels réformés (Rapporteur : Madame Duclos)
  10. Bilan annuel des autorisations de programme (Rapporteur : Madame Duclos)
 
 QUESTIONS DIVERSES
  • Questions orales
  • Informations
  • Point sur les travaux "Coeur de Ville"