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Ordre du jour du Conseil Municipal

Lundi 9 décembre 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le lundi 9 décembre 2019 à 19h30.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 27 septembre 2019

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT



I- AFFAIRES GENERALES :

  1. Dérogations au repos dominical – avis du conseil municipal (Rapporteur : Madame FOURNIALS)

  2. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Années 2016, 2017 et 2019(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Bilan annuel des autorisations de programme et crédits de paiement : Construction de l’ALSH de Puymaret – modification de l’autorisation de programme (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Acceptation des frais de scolarité 2018-2019 à payer à la commune de Cosnac (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  3. Fixation des frais de scolarité avec la commune de Brive (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  4. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association du Chœur de Bréniges (Rapporteur : Madame CLAUX)

  5. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Avenant n°2 au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Admissions en non-valeur (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  8. Décision modificative n°2 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’A.F.M Téléthon (Rapporteur : Monsieur TONUS)

 
III- PERSONNEL :

  1. Participation à la protection sociale complémentaire des agents (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Suppressions d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  3. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  5. Astreintes et permanences – délibération de Principe (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Adaptation et revalorisation du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – IFSE et CIA (Indemnité de Fonctions de Sujétions et d’Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Compte Epargne Temps (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)


IV- AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE - RESTAURATION :

  1. Révision / réactualisation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- AFFAIRES SCOLAIRES :

  1. Attribution de subventions exceptionnelles : projets scolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)


VI- TRAVAUX :

  1. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
VII- URBANISME :

  1. Cession de la parcelle cadastrée section BO n°166 située Rue du Puy de Lascamps (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  2. Intégration au domaine public de la parcelle cadastrée section BN n°174 (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  3. Intégration au domaine public de la parcelle cadastrée section BC n°495 située Avenue Honoré de Balzac (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  4. Dénomination de voies sur RD44 direction Sainte Féréole : « Route de Sainte Féréole » « Impasse de Peyregude » et « Chemin de La Bastide » (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  5. Dénomination de voie – rue Alphonse Daudet (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


QUESTIONS DIVERSES

=> Questions orales
=> Informations

ExtraDYS vous invite à une dYscussion autour des "troubles dys"

Mardi 10 décembre 2019

La nouvelle association malemortoise ExtraDYS regroupe des parents d'enfants et d'adolescents souffrant de Troubles Spécifiques du Langage et des Apprentissages (TLSA) appelés communément "troubles DYS" (dyslexie, dysorthographie, dysgraphie, dyscalculie, dyspraxie, dysphasie).

ExtraDYS vous invite à une DYScussion le mardi 10 décembre à 19h, salle du dojo 1 - Malemort (entrée libre).

Le but de cette rencontre : partager les expériences, rencontrer d'autres familles d'enfants "dys", être informé des possibilités d'aménagements scolaires, etc ... Ne soyez plus seuls devant cette DYSfférence.

Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter l'association :
téléphone : 06.84.20.44.88 ou 06.64.23.94.31
Courriel : extradys19@laposte.net


 

Les repas des anciens à Malemort et Venarsal

Jeudi 12 décembre 2019

A Malemort :
Repas des Aînés, jeudi 12 décembre à 12h, Espace Culturel Jean Ferrat.
Pour terminer l’année 2019 dans la joie, le CCAS organise son traditionnel repas de fin d’année et invite toutes les malemortoises et les malemortois de 65 ans ou plus, à s’inscrire à l’accueil de la mairie ou en téléphonant au 05.55.92.84.59.
Les personnes de plus de 70 ans qui ne pourront y assister peuvent réserver leur colis (1 par foyer).
Inscription obligatoire à l’accueil de la mairie jusqu’au vendredi 29 novembre pour le repas et le colis.


A Venarsal :
Repas des Aînés, samedi 14 décembre à 12h, Salle polyvalente de Venarsal.
C’est toujours avec le même plaisir que nous nous retrouverons en fin d’année pour passer un moment de convivialité et d’échange. C’est l’occasion pour chacun de se retrouver autour d’un bon repas au milieu de l’hiver !
Afin d’organiser cette belle journée le CCAS invite toutes les personnes de 65 ans et plus à s’inscrire à la mairie annexe de Venarsal au 05.55.25.73.78 (permanence le mardi et le jeudi après-midi) ou auprès de Nicole Patraud au 05.55.25.74.86.
Les personnes de 70 ans et plus qui ne pourront pas se déplacer pour raison de santé se verront remettre un colis à raison d’un par foyer.
Inscription ou réservation obligatoire avant le 30 novembre 2019.

le Marché de Noël 2019

Dimanche 15 décembre 2019

Le dimanche 15 décembre prochain se tiendra le marché de Noël de Malemort au Théâtre de Verdure, dans la salle Georges Fréchinos et la salle Polyvalente toute la journée à partir de 10h.
L’occasion pour les visiteurs de découvrir des idées pour décorer la table et le sapin avec de nombreux articles de fabrication artisanale. Il y aura aussi des suggestions de cadeaux petits ou grands, allant de la déco, aux cosmétiques, en passant par les bijoux, la maroquinerie et autres beaux objets.
En tout plus de 40 exposants seront présents pour le plaisir des yeux et des papilles.
Plusieurs animations gratuites à destination des plus jeunes : manèges, maquillage seront installées sur le site et le vin chaud et autres gourmandises seront proposées à la traditionnelle buvette qui sera tenue cette année par l’association "Marche entre amis".

Un "Point Contact Gendarmerie" à la Mairie de Malemort.

Lundi 16 décembre 2019

Suite au succès des "rencontres de la sécurité" au mois d’octobre dans notre commune, la Ville de Malemort et la Brigade de Gendarmerie de Brive ont décidé de renouveler ces temps d’échanges avec les citoyens. Si vous avez des questions, des besoins de conseils de prévention ou des demandes d'informations sur les métiers, des gendarmes seront à votre écoute et pourront vous répondre : les lundis 16, 23 et 30 décembre de 9h à 12h à la Mairie de Malemort.