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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

09 juillet 2018

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le Lundi 9 juillet 2018 à 19h30.

 
Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
     

I- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Adoption du Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Mise à jour du plan de financement de l’ALSH de Puymaret – demande de subvention(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Révision et création de tarifs pour les services périscolaires(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des anciens combattants d’Afrique du Nord(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- PERSONNEL :

  1. Créations d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Recensement de la population(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- ACCUEIL DE LOISIRS :

  1. Aide financière dans le cadre du dispositif « DestiNAction » (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
IV- URBANISME :

  1. Renouvellement de la convention de mise en place d’un service commun ADS (Autorisations du Droit des Sols) entre la commune de Malemort et la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (CABB) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque naturel inondation (PPRi) Corrèze et affluents du bassin de Brive-la-Gaillarde (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE) 
  3. Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Approbation d’une convention de servitude avec le propriétaire des parcelles cadastrées section AD n°232, n°233, n°228, n°227, n°234 et n°221 pour l’autorisation de passage d’une canalisation d’eaux pluviales au lieu-dit La Roche (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  5. Désaffectation et déclassement d’un talus situé impasse de la Mare (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  6. Dénomination des voies « hors zone urbaine » et ses lieux-dits (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


QUESTIONS DIVERSES
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