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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

09 décembre 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le lundi 9 décembre 2019 à 19h30.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 27 septembre 2019

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT



I- AFFAIRES GENERALES :

  1. Dérogations au repos dominical – avis du conseil municipal (Rapporteur : Madame FOURNIALS)

  2. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Années 2016, 2017 et 2019(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Bilan annuel des autorisations de programme et crédits de paiement : Construction de l’ALSH de Puymaret – modification de l’autorisation de programme (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Acceptation des frais de scolarité 2018-2019 à payer à la commune de Cosnac (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  3. Fixation des frais de scolarité avec la commune de Brive (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

  4. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association du Chœur de Bréniges (Rapporteur : Madame CLAUX)

  5. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Avenant n°2 au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Admissions en non-valeur (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  8. Décision modificative n°2 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’A.F.M Téléthon (Rapporteur : Monsieur TONUS)

 
III- PERSONNEL :

  1. Participation à la protection sociale complémentaire des agents (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Suppressions d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  3. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  5. Astreintes et permanences – délibération de Principe (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Adaptation et revalorisation du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – IFSE et CIA (Indemnité de Fonctions de Sujétions et d’Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Compte Epargne Temps (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)


IV- AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE - RESTAURATION :

  1. Révision / réactualisation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- AFFAIRES SCOLAIRES :

  1. Attribution de subventions exceptionnelles : projets scolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)


VI- TRAVAUX :

  1. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
VII- URBANISME :

  1. Cession de la parcelle cadastrée section BO n°166 située Rue du Puy de Lascamps (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  2. Intégration au domaine public de la parcelle cadastrée section BN n°174 (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  3. Intégration au domaine public de la parcelle cadastrée section BC n°495 située Avenue Honoré de Balzac (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  4. Dénomination de voies sur RD44 direction Sainte Féréole : « Route de Sainte Féréole » « Impasse de Peyregude » et « Chemin de La Bastide » (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  5. Dénomination de voie – rue Alphonse Daudet (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


QUESTIONS DIVERSES

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