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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

08 avril 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le lundi 8 avril 2019 à 19h30.
 
Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 14 février 2019

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT


I- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Approbation du compte de gestion du Trésorier 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Examen et vote du compte administratif 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  3. Adoption du bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Affectation des résultats 2018 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  5. Vote du budget primitif 2019 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Adoption des taux de la fiscalité 2019 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Attribution des subventions aux associations 2019 (Rapporteurs : Monsieur LE MAIRE, Monsieur TONUS, Madame REYNAUD, Madame CLAUX)

  8. Adoption de la participation fiscalisée à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur MANIERE)

  9. Admission en non-valeur (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)


II- PERSONNEL :

  1. Tableau des effectifs (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  2. Organigramme des services (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  3. Droit à la formation des élus (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  4. Créations d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  5. Indemnités élections (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  6. Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

  7. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- AFFAIRES SCOLAIRES :

  1. Attribution de subventions exceptionnelles : projets scolaires (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
IV- JEUNESSE :

  1. Convention de partenariat avec l’association Voilco Aster Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- URBANISME :

  1. Acquisition des parcelles cadastrées section BN n°330 et n°331 situées à La Menette (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

  2. Approbation d’une convention d’occupation d’un immeuble dépendant du domaine public de la SNCF RESEAU situé Avenue Honoré de Balzac et cadastré section BC n°205 pour partie (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


QUESTIONS DIVERSES

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