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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

17 juin 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le lundi 17 juin 2019 à 19h30.
 

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 8 avril 2019

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT


I- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Revalorisation de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2020 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Acceptation des frais de scolarité 2018-2019 à payer à la commune d’Objat (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  3. Convention d’occupation du domaine public avec l’ADAPAC (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Attribution de la subvention définitive à l’E.V.M.B.O. (Rapporteur : Monsieur TONUS)
  5. Cession d’un véhicule municipal (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- PERSONNEL :

  1. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Créations d’emplois pour la période estivale (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- JEUNESSE :

  1. Convention de mise à disposition du personnel de l’ADAPAC pour l’accompagnement d’enfants en situation d’handicap (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  2. Convention de partenariat pour la mise à disposition du personnel d’« Intégr’à Dom » pour l’accompagnement d’enfants en situation d’handicap (Rapporteur : Monsieur MAZERON)



QUESTIONS DIVERSES

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