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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

14 février 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le jeudi 14 février 2019 à 19h30.
 
Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 13 décembre 2018

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
     

I- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Débat d’orientation budgétaire (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Création d’une autorisation de programme pour l’accueil de loisirs de Puymaret (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- AFFAIRES GENERALES :

  1. Modification des statuts de la FDEE 19 et adhésion de 13 communes (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

 
III- PERSONNEL :

  1. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
IV- AFFAIRES SCOLAIRES :

  1. Sectorisation - Périmètres scolaires : modification suite à la dénomination de certaines voies (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- JEUNESSE :

  1. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine pour le dispositif « DestiNaction » 2019-2020 (Rapporteur : Monsieur MAZERON)


VI- URBANISME :

  1. Renouvellement de la convention de mise en place d’un service commun ADS (Autorisations du Droit des Sols) entre la commune de Malemort et la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (CABB) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
VII- MOTION :

  1. Soutien à la résolution du 101ème Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
QUESTIONS DIVERSES

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