Rechercher

Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

04 octobre 2018

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le jeudi 4 octobre 2018 à 19h30.

 
Ordre du jour :

Présentation de Madame Yolande Pistré, conseillère municipale, en remplacement de Monsieur Frédéric Barlot.

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux des 28 mai et 09 juillet 2018

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
     

I- AFFAIRES GENERALES :

Modification de la composition de trois commissions municipales (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

1. Adoption des frais de scolarité 2017-2018 à payer par les communes extérieures (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
2. Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité départemental de l’UFOLEP(Rapporteur : Monsieur TONUS)
3. Admission en non-valeur (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
4. Ouverture d’une provision pour risque d’impayés(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
5. Décision modificative(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- PERSONNEL :

1. Organigramme des services (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
2. Pérennisation d’emploi (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
3. Créations d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
4. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires(Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
IV- AFFAIRES SCOLAIRES :

1. Participation pour projet scolaire (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- TRAVAUX :

1. Travaux de restructuration des réseaux humides et réaménagement de la voirie avenue Honoré de Balzac (2èmetranche) – Création du groupement de commandes (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
2. Adhésion au groupement de commandes pour la surveillance réglementaire de la qualité de l’air dans les établissements recevant du public (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
VI- URBANISME :

1. Echange de terrains entre la commune et Madame Odile CALVET au 2 impasse de la Mare (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
2. Acquisition partielle de la parcelle cadastrée section AP n°01, située au Pic (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
3. Dénomination du giratoire de la Route Départementale 2089 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
QUESTIONS DIVERSES

=> Information apportée à l’assemblée : 
     Personnel- Mise à disposition d’agents de la Ville auprès du C.C.A.S.
=> Questions orales