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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

11 décembre 2017
Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le Lundi 11 Décembre 2017 à 20h00
 
Ordre du jour :
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Appel nominatif
  • Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2017
  • Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
      par Madame MEUNIER avant le 22.08.2017
      par Monsieur LE MAIRE
 
I- AFFAIRES GENERALES :
  1. Dérogations au repos dominical – avis du conseil municipal (Rapporteur : Madame FOURNIALS)
  2. Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
 
II- AFFAIRES FINANCIERES :
  1. Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour signer le marché de fourniture de denrées alimentaires 2018-2021 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Extinction de créance (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Décision modificative (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2018 avant le vote du budget (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  5. Demande de subventions pour la construction d’un nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement 6-15 ans à Puymaret – modification de la délibération du 17 mai 2017 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
 
III- PERSONNEL :
  1. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Création d’emploi (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Mise à disposition d’agents de la Ville auprès du C.C.A.S. (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
 
IV- TRAVAUX :
  1. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2016 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
 
QUESTIONS DIVERSES
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