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Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal

27 septembre 2019

Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le vendredi 27 septembre 2019 à 19h30.
 

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Appel nominatif

  • Approbation des procès-verbaux du 17 juin 2019

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT


I- AFFAIRES GENERALES :

  1. Changement d’horaires d’ouverture et de fermeture de l’Hôtel de Ville (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Changement d’horaires d’ouverture et de fermeture de la mairie annexe de Venarsal (Rapporteur : Monsieur MANIERE)

 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

  1. Abattement de 15 % en faveur des magasins et boutiques au sens de l’article 1498 du CGI dont la surface principale est inférieure à 400 mètres carrés et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Adoption des frais de scolarité 2018-2019 à payer par les communes extérieures (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
  3. Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement pour le CCAS de Malemort (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à l’école de Musique de Malemort (Rapporteur : Madame CLAUX)
  5. Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à Danse en Partance (Rapporteur : Madame CLAUX)
  6. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KME Krav Maga évolution (Rapporteur : Monsieur TONUS)
  7. Admissions en non-valeur et extinction de créances (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  8. Création d’un tarif et fixation des conditions de cession des clichés issus de la photothèque municipale (Rapporteur : Monsieur TONUS) 
  9. Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  10. Avenant au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  11. Décision modificative (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- PERSONNEL :

  1. Modification du temps de travail d’un emploi et création d’emploi (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  2. Créations d’emplois (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  3. Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  4. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
  5. Médecine préventive (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
IV- TRAVAUX :

  1. Approbation d’une convention avec ORANGE pour « l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques d’ORANGE et des réseaux aériens de distribution d’électricité établis sur supports communs » - Chemin de Novert (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  2. Contrat d’exploitation des installations thermiques de la commune de Malemort avec fourniture d’énergie et garantie totale – Marché d’appel d’offres (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
V- URBANISME :

  1. Acquisition de la parcelle cadastrée section BC n°495 située Avenue Honoré de Balzac (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  2. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BC n°299 située Avenue Honoré de Balzac (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  3. Acquisition de la parcelle cadastrée section BN n°174 située à l’entrée du Chemin de Novert (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)
  4. Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Chemin des quatre Moulins (Rapporteur : Monsieur MANIERE)
  5. Dénomination de voie – Allée de la Poste (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)


QUESTIONS DIVERSES

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