Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal : le jeudi 13 décembre 2018 à 19h30.
 
Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Appel nominatif

• Approbation des procès-verbaux du 4 octobre 2018

• Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

I- AFFAIRES GENERALES :

Dérogations au repos dominical – avis du conseil municipal (Rapporteur : Madame FOURNIALS)

 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

1. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine suite à l’examen des comptes de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
2. Décision modificative (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE) 
3. Mise à jour du plan de financement de l’ALSH de Puymaret – demande de subventions (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
4. Adoption d’une convention d’accueil scolaire avec la commune de Brive la Gaillarde (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
5. Admission en non-valeur et extinction de créances (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
6. Adhésion à l’association AGORES (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
7. Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour signer le marché de fourniture de denrées alimentaires 2019-2021 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
8. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2019 avant le vote du budget (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- PERSONNEL :

1. Recensement de la population (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
2. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
3. Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité sur les temps extrascolaires (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
4. Astreintes et permanences – délibération de principe (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
IV- JEUNESSE :

1. Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT), convention de renouvellement du PEDT et convention « Charte qualité - Plan mercredi » (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
2. Réactualisation et remaniement du Projet Socio-Educatif Local de la commune (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)
3. Convention de partenariat avec l’ADAPEI pour l’accueil d’enfants autistes à l’Accueil de Loisirs (Rapporteur : Monsieur MAZERON)
4. Convention de mise à disposition du personnel du RIPI, pour l’accompagnement d’enfants en situation d’handicap (Rapporteur : Monsieur MAZERON)

 
V- TRAVAUX :

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2017 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
QUESTIONS DIVERSES

=> Questions orales
=> Informations

Le traditionnel marché de noël aura lieu à Malemort le dimanche 16 décembre 2018 à partir de 10h00.
Au rendez-vous cette année, pour le plaisir des petits et des grands, des stands d’artisanat pour des cadeaux uniques et de qualité mais aussi des stands pour compléter ou agrémenter vos menus pour les fêtes.
Des attractions gratuites pour les enfants animeront cette journée et une buvette vous permettra de vous restaurer.
Nous vous attendons nombreux comme chaque année.