Suite au maintien des protocoles sanitaires, toute manifestation sur la voie publique reste malheureusement interdite.
Par conséquent, la Préfecture nous demande d’annuler la mise en lumière prévue en extérieur le mardi 1er décembre.
Pour autant, le sapin de Malemort et les décorations de Noël brilleront à compter du 1er décembre.
Vous pourrez suivre en direct sur cette page la mise en lumière de la Ville de Malemort.

PS : on compte bien revoir les Trois Cafés Gourmands à Malemort.

Le Conseil Municipal se réunira, exceptionnellement, à la salle Jean Ferrat à Malemort (chemin de Dominique – zone artisanale du Tour de Loyre) le jeudi 19 novembre à 18h30.

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance

• Appel nominatif

• Approbation du procès-verbal du 8 octobre 2020

• Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT 

       Présentation de projets économiques des entreprises


I- AFFAIRES GENERALES :

1. Dérogations au repos dominical – avis du Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur MARCOS)

 
 
II- AFFAIRES FINANCIERES :

1. Avenant n°3 au Contrat de Solidarité Communale avec le Département de la Corrèze (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

2. Adhésion à l’A.M.P.A. (Association Marchés Publics d’Aquitaine) (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

3. Exonération de loyer du Relais des 3 Fontaines à Venarsal pendant le temps de fermeture liée aux mesures de confinement pour lutter contre l’épidémie de Covid 19 (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
III- PERSONNEL :

1. Recours au télétravail lors de risque majeur (Rapporteur : Madame DUCLOS)

IV- URBANISME :

1. Dénomination de voie – Rue Suzy BOURLIAGUET (lotissement « Domaine de Saint Xantin ») (Rapporteur : Monsieur RIGOUX)

2. Avis du Conseil Municipal sur l’institution de servitudes d’utilité publique sur les parcelles cadastrées section BE n°8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,22,23,184,185,186, 187,188,189,190,191,192,193 et section BO n°106,107,108,198 sur et aux abords de la société LMB implantée sis 36, avenue Pierre et Marie Curie (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

3. Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

4. Approbation d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la pose de mobiliers urbains sur le territoire communal (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

5. Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n°123 située 6 avenue Jean Jaurès (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

6. Approbation d’une convention précisant les modalités d’attribution et de versement de fonds de concours pour des travaux d’aménagements cyclables (Rapporteur : Monsieur LE MAIRE)

 
 
QUESTIONS DIVERSES

• Questions orales

• Informations

INDICATIONS PARTICULIERES LIEES AU COVID-19

Accès limité : 

• Seuls les agents nécessaires à l’organisation des débats, à la sonorisation et à l’enregistrement pourront être présents ainsi que le personnel affecté à la sécurité incendie.

• Une table sera réservée à la presse.

• 15 personnes maximum.

 
Publicité de la séance :

• Retransmission de la séance en direct sur la page Facebook de la Ville de Malemort en activant le lien suivant : https://www.facebook.com/VilledeMalemort/

 
Prévoir : 

• son stylo Bic (bleu ou noir)

• sa propre bouteille d’eau, si nécessaire

• ses moyens de protection individuels (gants, masque, gel hydro-alcoolique)

Le SIRTOM de la Région de Brive maintient l'ensemble de ses services :

• Les collectes des ordures ménagères, du tri et des biodéchets au jours habituels

• L'accueil en déchèteries

Ce matin, les commémorations de l'Armistice du 11 novembre 1918 ont eu lieu aux Monuments aux Morts de Venarsal et de Malemort.
En raison de la crise sanitaire, les cérémonies se sont déroulées à huis clos en présence uniquement des autorités, des élus et des représentants des anciens combattants.

Les commémorations de l'Armistice de 1918 auront lieu mercredi 11 novembre aux Monuments aux Morts de Venarsal à 9h et de Malemort à 10h.
Les cérémonies se dérouleront à huis clos en raison de la crise sanitaire.