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Arrêtés-Délibérations-Procès verbaux-décisions réglementaires
ANNÉE 2023
♦ Retrouvez les Arrêtés réglementaires :
- 2023-71 : Interdiction temporaire d'utiliser les terrains de jeux
- 2023-69 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue de l'Industrie - rue Jacques Treinsoutrot
- 2023-67 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Andrée Wurtz
- 2023-65 : Réglementation de la profession d'exploitant de taxis - Autorisation de stationnement taxi n°5
- 2023-64 : Interdiction temporaire d'utiliser les terrains de jeux
- 2023-63 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2023-62 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2023-33 : Réglementation temporaire de stationnement Avenue Léonce Bourliaguet
- 2023-32 : Réglementation temporaire de stationnement Impasse du Four à Pain
- 2023-29 : Lutte contre la prolifération du moustique tigre
- 2023-28 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Impasse de Montemart et tous les accès aux ruines de Montemart
- 2023-5 : Réglementation temporaire de stationnement Avenue de l'Industrie
- 2023-4 : Réglementation permanente de stationnement et d'arrêt Rue Alphonse Daudet
♦ Retrouvez les Délibérations réglementaires :
♦ Retrouvez les procès-verbaux des conseils municipaux :
♦ Retrouvez les procès-verbaux des Conseils d'Administrations de Malemort Organisation :
♦ Retrouvez les Décisions réglementaires :
- 2023-2 : Convention d'honoraires avec la SCP BCJ - BROSSIER - CARRE - JOLY pour assurer la défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un litige l'opposant à la SNC HYPER 19 et la Sté DISTRIBUTION CASINO FRANCE
- 2023-1 : Défenses des intérêts de la commune dans le cadre d'une procédure devant le Tribunal Administratif de Limoges, l'opposant à la SNC HYPER 19 et la Sté DISTRIBUTION CASINO FRANCE
♦ Retrouvez les décisions réglementaires Malemort Organisation :
♦ Retrouvez les arrêtés réglementaires des autres services de l'état :
ANNÉE 2022
♦ Retrouvez les Arrêtés réglementaires :
- 2022-1230 : Dérogations au repos dominical - Autorisation d'ouverture des commerces de détail pour l'année 2023 (secteur de l'automobile)
- 2022-1229 : Dérogations au repos dominical - Autorisation d'ouverture des commerces de détail pour l'année 2023 (secteur de l'ameublement et de l'équipement de la maison)
- 2022-1228 : Dérogations au repos dominical - Autorisation d'ouverture des commerces de détail pour l'année 2023 (secteur de l'alimentaire)
- 2022-1227 : Dérogations au repos dominical - Autorisation d'ouverture des commerces de détail pour l'année 2023 (tous secteurs d'activités non alimentaire)
- 2022-1226 : Réglementation temporaire de la circulation Chemin du Peyroux
- 2022-1219 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue du Progrès
- 2022-1217 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1216 : Réglementation temporaire de la circulation Impasse du Rouchou Bas
- 2022-1215 : Numérotation de la voie "Rue des Martyrs du 2 Avril 1944" - Venarsal à Malemort (annexe plan)
- 2022-1214 : Réglementation temporaire de la circulation Impasse de la Pommeraie
- 2022-1198 : Réglementation temporaire de la circulation Route des Merles
- 2022-1197 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Alfred de Musset
- 2022-1190 : Numérotation de la voie "Rue de la Gare" (annexe plan)
- 2022-1189 : Numérotation d'habitations et constructions nouvelles
- 2022-1188 : Numérotation d'habitations et constructions nouvelles
- 2022-1184 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1183 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue de la Libération, avenue du Capitaine Fernand Taurisson
- 2022-1178 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue Mozart
- 2022-1177 : Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Paix
- 2022-1171 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1170 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1150 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1148 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Alfred de Musset
- 2022-1144 : Règlementation temporaire de la circulation Rue Alfred de Musset
- 2022-1143 : Règlementation temporaire de la circulation Route du Pic Epeiche
- 2022-1122 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1118 : Instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial de la commune de Malemort
- 2022-1114 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1113 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-1112 : Règlement intérieur de la Police Municipale
- 2022-1111 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Alfred de Musset
- 2022-1110 : Règlementation temporaire de la circulation sur la commune de Malemort
- 2022-1109 : Règlementation temporaire de la circulation Route des Chardonnerets
- 2022-1108 : Règlementation temporaire de la circulation Rue de la République
- 2022-1107 : Règlementation temporaire de la circulation Impasse Mariotte
- 2022-1106 : Règlementation temporaire de la circulation Rue du Bac
- 2022-1101 : Règlementation temporaire de stationnement place des Saulières
- 2022-1098 : Règlementation permanente de la circulation impasse des Lettres
- 2022-1097 : Règlementation permanente de la circulation Allée de Puymaret
- 2022-1096 : Règlementation permanente de la circulation Chemin de Dominique
- 2022-1095 : Règlementation temporaire de la circulation Rue Rodin
- 2022-1094 : EXTINCTION éclairage public sur le territoire
- 2022-1093 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue de la Liberté
- 2022-1092 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Jean Jaurès
- 2022-1091: Règlementation permanente de la circulation Avenue Jean Jaurès
- 2022-1065 : Règlementation temporaire de la circulation Rue de la Paix
- 2022-1061 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue de l'industrie
- 2022-1043 : Autorisation débit boissons APE Puymaret le 21.10.22
- 2022-1042 : Règlementation temporaire de la circulation Rue du Puy de Lascamps
- 2022-1041 : Règlementation temporaire de la circulation Rue des Hauts de Lascamps
- 2022-1040 : Règlementation temporaire de la circulation Voie Galia
- 2022-1038 : Règlementation temporaire de stationnement Avenue de la Liberté
- 2022-1037 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Marie et Pierre Curie
- 2022-1036 : Règlementation temporaire de la circulation Rue Jacques Treinsoutrot
- 2022-1035 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Jean Jaurès
- 2022-1034 : Règlementation temporaire de la circulation Avenue Capitaine Fernand Taurisson
- 2022-1033 : Règlementation temporaire de la circulation Rue Jacques Treinsoutrot
- 2022-1032 : Règlementation temporaire de stationnement Rue de la Paix
- 2022-1031 : Règlementation temporaire de stationement avenue Jean Jaurès et place Capitaine Fernand Taurisson
- 2022-1023 : Autorisation débit de boissons Eveil Infini 03 et 04.12.22
- 2022-1021 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Alfred de Musset VC n°20
- 2022-1020 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue de l'industrie, avenue Léo Lagrange, avenue Jean Jaurès, avenue Marie et Pierre Curie
- 2022-1018 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Marcelle Tinayre
- 2022-1007 : Règlementation temporaire de la circulation Rue Sakal - avenue de la liberté - avenue Léonce Bourliaguet
- 2022-1000 : Règlementation permanante de la circulation Rue Jacques Treinsoutrot et Rue Suzy Bourliaguet
- 2022-994 : Règlement Caniparc (modifiant le 816)
- 2022-989 : Réglementation temporaire de stationnement Rue de la Paix
- 2022-988 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-975 : Réglementation temporaire de la circulation Route des Chardonnets
- 2022-974 : Réglementation temporaire de la circulation Chemin de Broussolles Haut
- 2022-973 : Réglementation temporaire de la circulation Voie Galia et Voie Lys
- 2022-972 : Réglementation temporaire de la circulation Impasse des Mésanges
- 2022-971 : Réglementation temporaire de la circulation Rue des Combes
- 2022-970 : Réglementation temporaire de stationnement Rue de la Paix
- 2022-969 : Réglementation temporaire de la circulation Rue des Mésanges
- 2022-967 : Modification composition CCAS (Me Sauvet rempl M. Restouex)
- 2022-957 : Réglementation temporaire de la circulation Route des Chardonnets
- 2022-956 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-955 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-954 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2002-953 : Réglementation permanente de stationnement Impasse des Mésanges
- 2022-950 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-949 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-947 : Réglementation temporaire de stationnement Avenue Jean Jaurès
- 2022-945 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire*
- 2022-942 : Numérotation d'habitation et construction nouvelle
- 2022-941 : Numérotation de la voie "Avenue Eugène Freyssinet - ZAC de la Rivière" - (Annexe plan numérotation)
- 2022-940 : Numérotation de la voie "Allée des Châtaigniers" - (Annexe plan numérotation)
- 2022-938 : Réglementation temporaire de la circulation Impasse des Chardonnerets
- 2022-937 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-907 : Réglementation temporaire de la circulation Route des Sitelles
- 2022-906 : Réglementation temporaire de la circulation Le Peyroux
- 2022-904 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-903 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-902 : Réglementation temporaire de la circulation sur la Voie Verte
- 2022-901 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-900 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-889 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-897 : Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement "catégorie commerce artisanat"
- 2022-863 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Alfred de Musset
- 2022-862 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Jacques Treinsoutrot
- 2022-861 : Réglementation temporaire de la circulation Route des Sitelles
- 2022-860 : Réglementation temporaire de stationnement Rue Marie-Catherine d'Aulnoy
- 2022-859 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Henri Bessemer
- 2022-856 : Réglementation temporaire de la circulation Chemin du Bas Peyroux
- 2022-855 : Réglementation temporaire de la circulation Allée des Pensées
- 2022-854 : Réglementation temporaire de la circulation Rue Jacques Treinsoutrot
- 2022-853 : Réglementation temporaire de la circulation Impasse des Merles
- 2022-852 : Réglementation temporaire de stationnement Parking du complexe sportif des Escures
- 2022-846 : Réglementation temporaire de la circulation Avenue Marie et Pierre Curie, avenue du 15 août 1944, avenue Jean Jaurès, rue de la Paix, rue de Bréniges
- 2022-845 : Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès, rue de Bréniges, rue Jean-Baptiste Fouchet, Place François Mitterand, avenue et impasse Léo Lagrange
- 2022-842 : Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
- 2022-840 : Réglementation temporaire de la circulation avenue Léo Lagrange
- 2022-838 : Réglementation temporaire de la circulation rue Alfred de Musset VC n°20
- 2022-830 : Autorisation ouverture "Festi'Malemort"
- 2022-826 : Réglementation temporaire de la circulation rue Jean-Baptiste Fouchet à l'occasion du Feu d'Artifice
- 2022-817 : Interdiction de stationnement des véhicules des gens du voyage en dehors des aires aménagées à cet effet sur la commune
- 2022-816 : Réglement du CANIPARC de Malemort
♦ Retrouvez les Délibérations réglementaires :
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CM du jeudi 15 décembre 2022 - Délibérations (consultation des annexes au Secrétariat des Assemblées en mairie)
- 20221215-82 Avis extension périmètre de la CABB à la commune de Concèze
- 20221215-83 Dérogations au repos dominical - avis du conseil municipal
- 20221215-84 Désignation du correspondant incendie et secours
- 20221215-85 Révision de l'autorisation de programme du Coeur de Ville
- 20221215-86 Approbation d'une convention avec la CABB formalisant l'attribution d'un fonds de concours pour l'aménagement du Coeur de Ville
- 20221215-87 Attribution d'une avance sur subvention 2023 à Malemort Organisation
- 20221215-88 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association la Maïade Malemortine
- 20221215-89 Attribution d'une subvention à la SA NOALIS pour la construction de logements locatifs sociaux situés voie Galia
- 20221215-90 Attribution d'une garantie d'emprunt à la SA NOALIS pour la construction de logements locatifs sociaux voie Galia
- 20221215-91 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2023 avant le vote du budget
- 20221215-92 Création de tarifs
- 20221215-93 Adoption de la décision modificative n°3 et constitution d'une provision
- 20221215-94 Cession de matériels réformés
- 20221215-95 Admissions en non-valeur et extinction de créances
- 20221215-96 Adhésion à l'association de préfiguration de la régie de territoire du Bassin de Brive
- 20221215-97 Approbation d'une convention de redevance spéciale incitative communale avec le SIRTOM
- 20221215-98 Approbation de la cession de l'ancienne centrale hydroélectrique et de terrains contiguës situés Place François Mitterrand
- 20221215-99 Désaffection et déclassement du Château de Sérignac
- 20221215-100 Approbation de la cession du Château de Sérignac
- 20221215-101 Créations d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité sur le temps extrascolaire
- 20221215-102 Attribution d'une participation à l'ODCV pour un séjour de l'école de Puymaret
- 20221215-103 Modification de la convention relative aux services communs ADS créés au 1er janvier 2015 entre la CABB et les communes
- 20221215-104 Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°385 située avenue du Capitaine Fernand Taurisson
- 20221215-105 Validation d'intégration dans le domaine public de l'Allée de la Menette
- 20221215-106 Rétrocession des équipements communs du lotissement Saint-Xantin situé rue Suzy Bourliaguet et rue Jacques Treinsoutrot
- 20221215-107 Avenant n°1 au contrat d'exploitation des installations thermiques avec fourniture d'énergie et garantie totale avec Engie Solutions
- 20221215-108 Dénomination de voie - rue Léonce Bourliaguet à Venarsal
- 20221215-109 Dénomination de voies du lotissement Noalis à Galia - voie François Boucheteil et voie Victor Mamy
- 20221215-110 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif - Excercice 2021
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CM du jeudi 29 septembre 2022 – Délibérations (consultation des annexes au Secrétariat des Assemblées en mairie)
- 20220929-80 Dénomination rue des Martyrs du 2 Avril 1944 Venarsal
- 20220929-79 Modification du nom de la voie "Rue de Saint Xantin" en "Rue Jacques Turenne" (plan "Rue Jacques Turenne")
- 20220929-78 Dénomination de l'espace vert public du quartier Marcel Jouhandeau "Espace Pierre VIALLE, Mort pour la France (plan "Espace Pierre VIALLE, Mort pour la France")
- 20220929-75 Créations d'emplois accroissement temporaire
- 20220929-76 Ouverture emploi technicien principal
- 20220929-78 Dénomination EV quartier Jouhandeau
- 20220929-79 Dénomination rue Jacques Turenne
- 20220929-81 Motion Pollution lumineuse
- 20220929-72 Adoption nomenclature M57
- 20220929-73 Attribution garantie d'emprunt NOALIS
- 20220929-74 Adoption DM n°2
- 20220929-77 Cession parcelle AO 180
- CM du jeudi 29 septembre 2022 – liste des délibérations de la réunion
- MO du jeudi 08 septembre 2022 - délibérations
- CM du jeudi 7 juillet 2022 - liste des délibérations de la réunion
- CM du jeudi 7 juillet 2022 - Délibérations (consultation des annexes au Secrétariat des Assemblées en mairie)
- MO du mercredi 16 novembre 2022 - délibération n°20221116
- MO du mercredi 16 novembre 2022 - délibération n°20221115
♦ Retrouvez les procès-verbaux des conseils municipaux :
♦ Retrouvez les procès-verbaux des Conseils d'Administrations de Malemort Organisation :
♦ Retrouvez les Décisions réglementaires :
- 2022-103 : Cession de matériel communal
- 2022-102 : Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition d'un terrain afin d'y exercer une activité commerciale avec la Société Chou'Pets
- 2022-100 : Marché de nettoyage des bâtiments communaux avec la Sté ISS Facility Services
- 2022-99 : Cession de matériel communal
- 2022-98 : Cession de matériel communal
- 2022-97 : Contrat pour la vérification générale périodique de machine et appareils de levage avec la Sté SOCOTEC EQUIPEMENTS
- 2022-96 : Contrat de maintenance de progiciels avec la Sté LOGITUD Solutions
- 2022-95 : Avenant n°3 au contrat de fourniture et de maintenance de cinq copieurs avec la Sté KOESIO AQUITAINE
- 2022-94 : Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 800 000 € auprès du Crédit Agricole Centre France
- 2022-93 : Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 500 000 € auprès du Crédit Agricole Centre France
- 2022-91 : Avenant n°3 au marché public "Etude pour l'élaboration du PLU" pour le grpmt de cde Malemort (Venarsal)-Dampniat-La Chapelle aux Brocs avec la Sté DEJANTE VRD et CONSTRUCTION - SUD-OUEST
- 2022-90 : Contrat de cession avec l'Association le "Théâtre de Poche-Thiviers"
- 2022-89 : Avenant au marché pour les services d'assurances de la commune 2021-2025 - Lot n°6
- 2022-88 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des tranches 2 et 3 de l'ancienne RN 89 et transformation du Coeur ville
- 2022-87 : Contrats de maintenance informatique avec la société SAS Informatique Maintenance Services
- 2022-86: Convention CD contrôles Laboratoire, réaménagement coeur de ville
- 2022-85 : Avenant au marché d'optimisation des salles de l'Hôtel de Ville
- 2022-84: Convention de foramtion CFA Sport animation nouvelle-aquitaine
- 2022-83: Avenant 1 contrat maintenance copieurs KOESIO AQUITAINE
- 2022-82 : Convention ODP Squash club des Escures
- 2022-81 : Avenants marché construction ALSH Puymaret
- 2022-80 : Avenant 1 au lot 5 marché travaux coeur de ville INEO
- 2022-79 : Avenant 1 marché produits d'entretien HYCODIS
- 2022-78 : Dde subv CD réalisation ralentisseurs rte de Puymaret
- 2022-77 : Dde subv CD construction parking ALSH Puymaret
- 2022-76 : Recrutement accroissement temporaire d'activité
- 2022-75 : Recrutement accroissement temporaire d'activité
- 2022-74 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Coeur de Bourg - Smart City et lutte contre les îlots de chaleur
- 2022-73 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Coeur de Bourg - réalisations de cheminements piétons et de pistes cyclables
- 2022-72 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Coeur de Bourg - réalisations de places publiques
- 2022-71 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Coeur de Bourg - voiries apaisées
- 2022-70 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Optimisation de l'Hôtel de Ville
- 2022-69 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Rénovation salle polyvalente Venarsal - tranche 1
- 2022-68 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Travaux dans les écoles 2021
- 2022-67 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Terrains de Padel et squash aux Escures
- 2022-66 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Accessibilité bâtiments communaux - programme 2021
- 2022-65 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Diagnostic énergétique école Jules Ferry
- 2022-64 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - Etude préalable à la requalification du Coeur de bourg
- 2022-63 : Demande de subvention auprès du Département de la Corrèze - création d'espaces sportifs au parc des sports
- 2022-62 : Contrat administraitf d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable au bénéfice de Mme la Directrice Départ. des Finances Publiques de la Corrèze
- 2022-61 : Avenant n°1 au marché pour les services d'assurances de la commune 2021-2025 - "Responsabilité Civile Collectivités" lot 2
- 2022-60 : Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et services complémentaires
- 2022-59 : Avenants au marché d'optimisation des salles de l'Hôtel de Ville
- 2022-58 : Avenant au marché pour les services d'assurances de la commune 2021-2025 - Lot n°6
- 2022-57 : Convention de mise à disposition de locaux et équipements au bénéfice de la Compagnie départementale de Gendarmerie de Brive-la-Gaillarde
- 2022-56 : Avenant n°1 au lot n°1 - marché de création d'un terrain multisports à Puymaret
- 2022-55 : Avenant n°1 au lot n°2 - marché de création d'un terrain multisports à Puymaret
- 2022-54 : Marché de travaux de réhabilitation de l'avenue Jean Jaurès et aménagement du Coeur de ville
- 2022-52 : Cession de matériel communal
♦ Retrouvez les décisions réglementaires Malemort Organisation :
- 2022-07 : Contrat de cession d'artistes de variétés avec la SAS ARCAPROD
- 2022-06 : Contrat de cession des droits d'exploitation avec la SAS MAGIC TV
- 2022-05 : Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Sté FAB PRODUCTION
- 2022-04 : Contrat de cession des droits d'exploitation avec la Sté YA PROD
♦ Retrouvez les arrêtés réglementaires des autres services de l'état :
- 2022-104 : Autorisation de passage en Corrèze de l'épreuve cycliste dénommée "55ème tour cycliste professionnel international du Limousin - Périgord Nouvelle-Aquitaine", pour l'étape "Donzenac - Malemort", le jeudi 18 août 2022 et annexe 1 : Carte de l'étape "Donzenac - Malemort"
- 2022 - 08 août : Limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Corrèze