Dossier à l'arrêt - Elaboration du PLU de Venarsal

Dossier à l'arrêt - Elaboration du PLU de Venarsal

1. Pièces administratives

   1. Délibérations
      1. Prescription d'élaboration du PLU
      2. Prise en compte des nouvelles dispositions du code de l'urbanisme du PLU
      3. Annexe : Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD)
      4. Elaboration du PLU
      5. Délibération complémentaire du 18 mai 2016
   2. Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe)
      1. Décision de la MRAe
          

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation
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5. Réglements

   1. Réglement littéral
   2. Réglement graphique
       

6. Annexes

   1. Servitudes
      1. Liste des servitudes d'utilité publique
      2. Plan des servitudes d'utilité publique
   2. Réseaux
      1. Assainissement
         1. Zonage assainissement
         2. Réseau AC
      2. Eau potable
         1. Réseau AEP
   3. Réglement de la voirie départementale
      1. Réglement de la voirie départementale
      2. Hierarchisation du réseau routier départemental
   4. Réglement sanitaire départemental
       

7. Dossier d'abrogation de la Carte Communale