Dossier à l'arrêt - Révision générale du PLU de Malemort-sur-Corrèze

Dossier à l'arrêt - Révision générale du PLU de Malemort-sur-Corrèze

1. Pièces administratives

   1. Délibérations
      1. Prescription de la révision générale du PLU
      2. Prise en compte des nouvelles dispositions du code de l'urbanisme du PLU
      3. Révision générale du PLU
      4. Annexe : Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD)
      5. Révision générale du PADD
   2. Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe)
      1. Décision de la MRAe
          

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation
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5. Réglements

   1. Réglement littéral
   2. Réglement graphique
      1. Zonage Plan Nord v2
      2. Zonage Plan Sud v2
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6. Annexes

   1. Servitudes
      1. Liste des servitudes d'utilité publique
      2. Plan des servitudes d'utilité publique
      3. Réglement du Plan de Prévetion du Risque naturel prévisible d'Inondation (PPRI) de la Corrèze
      4. Zonage réglementaire du PPRI de la Corrèze
   2. Réseaux
      1. Assainissement
         1. Zonage assainissement
         2. Réseau AC
      2. Eau potable
         1. Réseau AEP
   3. Réglementation des boisements
      1. Décision de la Commission Permanente du Conseil Départemental
      2. Annexe à la décision de la Commission Permanente du Conseil Départemental
   4. Réglement de la voirie départementale
      1. Réglement de la voirie départementale
      2. Hierarchisation du réseau routier départemental
   5. Etude sur le patrimoine et l'architecture de Malemort
      1. Malemort vol.1
      2. ​Malemort vol.2 figures
      3. ​Malemort vol.3 notices détaillées
   6. Réglement sanitaire départemental