Mentions légales
DROITS D'AUTEUR
© Copyright 2017 comevents.fr. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de la Mairie de Malemort sont soumis à la protection des droits d'auteur et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.
MARQUE DE FABRIQUE
Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.
RESPONSABILITÉ
Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.
LICENCE
La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteur, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) et aux dispositions inscrites dans la Loi française, la Commune de Malemort s’est engagée dans la démarche de conformité numérique. Monsieur le Maire est le responsable des traitements.
Le Cabinet Themys est désigné en qualité de DPO (délégué à la protection des données) et enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le N° DPO-5432.
Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant en contactant le Cabinet Themys soit via le formulaire de contact du Délégué : Cabinet Themys
soit à partir du formulaire de contact du site.
Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) et aux dispositions inscrites dans la Loi française, la Commune de Malemort s’est engagée dans la démarche de conformité numérique. Monsieur le Maire est le responsable des traitements.
Le Cabinet Themys est désigné en qualité de DPO (délégué à la protection des données) et enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le N° DPO-5432.
Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant en contactant le Cabinet Themys soit via le formulaire de contact du Délégué : Cabinet Themys
soit à partir du formulaire de contact du site.