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>> Vie quotidienne - Tarifs municipaux

Tarifs municipaux

Service location de salles


Espace Culturel Jean Ferrat :
 
  Week-end Journée
Types de locataire tarifs tarifs
Association locale 300.00 € 300.00 €
Association CABB 800.00 € 600.00 €
Association extérieure 1 100.00 € 800.00 €
Particulier commune 800.00 € 600.00 €
Particulier CABB 900.00 € 700.00 €
Particulier extérieur 1 100.00 € 800.00 €
Commercial local 800.00 € 600.00 €
Commercial CABB 900.00 € 700.00 €
Commercial exérieur 1 400.00 € 1 000.00 €
Autres organismes - non lucratifs 800.00 € 600.00 €
Caution 1 000.00 €
Forfait régisseur (10 heures maxi) 200.00 €
Avance 30 % du prix de la location; l'avance est encaissée dès la confirmation de la réservation. Elle est restituée en cas d'annulation au moins un mois à l'avance. Dans le cas contraire, elle est conservée.

- La durée de location correspond à la durée d'occupation effective de la salle (préparation, stockage de matériel, manifestation, remise en état, etc.…)
- Le prix comprend le nettoyage de la salle.
- Options ou prestations facturables :
  1. Régisseur son / lumière / installations : 20 €/h
  2. SSIAP : 20 €/h

Autres salles :
 
Durée Demandeurs Châtaigniers Polyvalente Escures Maison des assoc Salle du Dojo Polyvalente Venarsal Maison des chasseurs
Salle Son Salle n°4 Autres salles
Demi-journée (environ 4h) Demandeurs communes   95 € 25 € 70 € 50 € 95 € 50 € Non proposé Non proposé
Demandeurs hors   170 € 50 € 140 € 100 € 170 € 100 € Non proposé Non proposé
Journée (de 8h à 8h) Demandeurs communes 110 € 150 €  40 € 110 € 80 € 150 € 80 € 120 € 50 €
Demandeurs hors commune 220 € 270 € 80 € 220 € 160 € 270 € 160 € 250 €
WE (vendredi 12h au lundi 8h) Demandeurs communes 150 € 200 € 60 € 150 € 110 € 200 € 110 € 150 € Non proposé
Demandeurs hors commune 300 € 350 € 120 € 300 € 220 € 350 € 220 € 350 € Non proposé
CAUTION Sono     600 €      
CAUTION Salle   150 € 100 €
CAUTION Nettoyage   100 € Sans objet

Pour toutes les salles :
  1. Gratuité des locations de salles pour les associations Malemortoises (sauf espace culturel et salle n°4 du Dojo).
  2. Gratuité pour les réunions politiques en périodes électorales et syndicales tenues par un parti politique ou un syndicat (sauf espace culturel application du tarif « association »).
  3. Gratuité pour toutes les associations Reconnues d’Utilité Publique pour des manifestations directement liées à leur objet social (sauf espace culturel application du tarif « association »).
  4. Gratuité pour l’EPCC « les 13 Arches ».
  5. Le cautionnement est obligatoire dans tous les cas (sauf EPCC).
  6. Le paiement de la location et des autres frais est encaissé à la fin du mois de la location.
  7. Le tarif qui s’applique est celui en vigueur à la date de la signature du contrat de location.



Services jeunesse et périscolaires

Garderie

 
  Malemort Extérieurs
Garderie du matin
  Tranche A : quotient 1 à 301
0.46 € 0.55 €
  Tranche B : quotient 301 à 501 0.51 € 0.61 €
  Tranche C : quotient 501 à 702 0.55 € 0.66 €
  Tranche D : quotient 702 à 901 0.60 € 0.72 €
  Tranche E : quotient 901 à 1101 0.64 € 0.77 €
  Tranche F : quotient 1101 à 1301 0.69 € 0.83 €
  Tranche G : quotient 1301 à 1501 0.74 € 0.88 €
  Tranche H : quotient 1501 à 1701 0.78 € 0.94 €
  Tranche I : quotient 1701 à 1901
0.83 € 0.99 €
  Tranche J : quotient 1901 à 2101 0.87 € 1.05 €
  Tranche K : quotient 2101 à plus 0.92 € 1.10 €
Garderie du soir
  Tranche A : quotient 1 à 301
1.04 € 1.25 €
  Tranche B : quotient 301 à 501 1.14 € 1.37 €
  Tranche C : quotient 501 à 702 1.25 € 1.50 €
  Tranche D : quotient 702 à 901 1.35 € 1.62 €
  Tranche E : quotient 901 à 1101 1.46 € 1.75 €
  Tranche F : quotient 1101 à 1301 1.56 € 1.87 €
  Tranche G : quotient 1301 à 1501 1.66 € 2.00 €
  Tranche H : quotient 1501 à 1701 1.77 € 2.12 €
  Tranche I : quotient 1701 à 1901
1.87 € 2.25 €
  Tranche J : quotient 1901 à 2101 1.98 € 2.37 €
  Tranche K : quotient 2101 à plus 2.08 € 2.50 €
Garderie du midi
  Midi hors repas 0.80 € 0.96 €
 

Accueil de Loisirs sans Hébergement

 
  Territoire Hors territoire
Tranches Journée 1/2 journée sans repas Repas Journée 1/2 journée sans repas Repas
A 8.28 € 3.83 € 0.62 € 9.94 € 4.59 € 0.76 €
B 7.78 € 3.56 € 0.66 € 9.33 € 4.27 € 0.79 €
C 7.27 € 3.27 € 0.73 € 8.73 € 3.93 € 0.87 €
D 8.28 € 3.73 € 0.82 € 9.94 € 4.47 € 1.00 €
E 9.29 € 4.18 € 0.93 € 11.15 € 5.02 € 1.11 €
F 10.30 € 4.64 € 1.02 € 12.36 € 5.56 € 1.24 €
G 11.82 € 5.32 € 1.18 € 14.18 € 6.39 € 1.40 €
H 13.33 € 6.00 € 1.33 € 16.00 € 7.20 € 1.60 €
I 14.85 € 6.69 € 1.47 € 17.82 € 8.02 € 1.78 €
J 16.87 € 7.60 € 1.67 € 20.24 € 9.11 € 2.02 €
K 18.89 € 8.50 € 1.89 € 22.66 € 10.21 € 2.24 €
   
Le Territoire regroupe Malemort, Dampniat et la Chapelle-aux-Brocs.
Des aides de la C.A.F ou PASS’ALSH sont attribués automatiquement aux familles relevant du régime général et dont le quotient est compris entre 0 et 702 €. Ces aides sont de 5, 4 et 3 € pour les tranches A, B et C.
Des aides du CCAS sont attribuées uniquement aux familles malemortoises sur demande lors du dossier d’inscription et pour les tranches D et E. Cette aide a vocation à limiter l’effet de seuil qui apparaît lors de l’arrêt des aides de la C.A.F. Elle s’élève à 2 € pour la tranche D et à 1 € pour la tranche E. Pour les Malemortois ne relevant pas du régime général et ne bénéficiant pas d’aide de ce type, le CCAS se substitue à la C.A.F. et attribue des aides identiques et selon les mêmes conditions (tranche A à C).
La'ttribution des bons CAF et CCAS est réalisée par journée entière ou toute les 2 demi-journées. Le décompte se fait par type de structure : mercredi et vacances.



Formation BAFA

 
Formation Territoire Extérieur
Formation générale 340 € 400 €
Formation appronfondissement 280 € 330 €


Accueil de jeunes (de 14 à 17 ans)

Tarifications des activités de l’Accueil de Jeunes :
- Adhésion annuelle : 5 €
- Activités sur la structure : Gratuit (hors repas)
- Activités et animations diverses : sorties ludiques ou de divertissement : cinéma, patinoire, piscine, rencontres sportives. Activités et sorties culturelles : théâtre, concert, exposition…Autres activités : restauration, matériel pour des activités : 5, 10 ou 15 € (selon le prix de l’activité).
- Produits vendus dans le cadre de manifestation et de projets d’autofinancement
 
Prestations Tarifs Justificatifs
Produits alimentaires 1 € Ticket
Produits manufacturés 3 € Reçu - carnet à souche
5 €
10 €
15 €
20 €
25 €
30 €

 

Restauration scolaire

 
Tranches Quotient Tarifs
Min Max Malemort Extérieurs
A 1 301 0.75 € 4.84 €
B 301 501 0.96 €
C 501 702 1.17 €
D 702 901 1.38 €
E 901 1101 1.70 €
F 1101 1301 2.02 €
G 1301 1501 2.33 €
H 1501 1701 2.76 €
I 1701 1901 3.18 €
J 1901 2101 3.61 €
K 2101 plus 4.03 €
  adultes (enseignants, personnels, stagiaires ...) 5.22 €
  personnels soumis à l'obligation de déjeuner sur leur lieu de travail 2.84 €
 


Autres services

Ramassages des encombrants

Le tarif est de 45 € de l’heure. La durée de l’intervention tient compte du temps de parcours jusqu’à la centrale de Perbousie pour le dépôt et l’élimination des déchets.
 

Capture des animaux

Prise en charge et conduite en fourrière : 43 €.
Seconde capture : 46 €.


Occupation du domaine public

 
Travaux Tarifs
réseaux, travaux, déménagement, alignement, dépôts de matériaux…avec autorisation gratuit
si aucune autorisation n'a été demandée, droit d'occupation exigible dès le premier jour, pour chaque jour 10 € / m²
Commerce - Artisanat  
terrasse à l'année ou autre occupation commerciale (1) 17 € / m²
terrasse au mois ou autre occupation commerciale 4,50 € / m²
container de récupération (vêtements, jouets, etc…) exploitation commerciale – occupation à l’année 149 € / m²
cirque par jour 110 €
vente à la demi-journée (camion outillage, pizza...) 2,40 € / m²
Marchés festifs  
Maché occasionnel ou annuel 3,50 € / ml
Marché de Noël / jour 7,50 €/ ml
Carnaval (mercredi et dimanche) 9 € / ml
Marché hebdomadaire  
Déballage au ml (2) à la journée 0.80 €
au mois 3.00 €
au trimestre 8.00 €
à l'année 30.00 €
Forfaits journalier électricité  
Petite consommation (3) 1.50 €
Grosse consommation (4) 2.50 €
Associations  
Occupation dans un but caritatif ou humanitaire gratuit
  • (1) vente à l'étalage, glacière, rôtissoire, publicité…
  • (2) étalages, véhicules et remorques aménagées
  • (3) balance, carte bleue, petite lumière, petit chauffage additionnel ≤ 4A, environ 1KW
  • (4) frigo ou cuisson-réchauffe, chauffage > 4A, maxi 30A, environ 7KW
 


Jardins familiaux

Le tarif annuel au m² est de 0.654 €

 

Photographies de la photothèque municipale

Photographie à l'unité au format numérique : 5 €

 

Copie de documents administratifs


Les tarifs légaux tels que définis par l’arrêté du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination du montant des frais de copie d'un document administratif.
 
Types de document Tarifs unitaires
Photocopie 0.18 €
CD-ROM 2.75 €



Tarifs du cimetière

Un tiers de ces recettes sera affecté au CCAS.
Tarifs des cimetières de Malemort :
 
Désignation Superficie en m² Tarifs 15 ans Tarifs 30 ans
Emplacement simple 4.24 175 € 350 €
Emplacement double 6.36 225 € 450 €
Emplacement avec cavurne 1.00 422 € 463 €
Emplacement pour cavurne 1.00 41 € 82 €
Case - columbarium   300 € 600 €
 


Autres prestations :
 
Désignation Tarifs
Dépositoire – séjour d’un corps n’excédant pas un mois 0.00 €
Dépositoire - au-delà d'un mois 0.60 € / jour
Taxe d'inhumation 10 €